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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : 2 juin 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.atulparis.com.

Le site est exploité par :

HIRA
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Au capital social de 30 000 €
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 101 482 602
Siège social : 12 rue de Jouy, 75004 Paris, France
Président : Monsieur Nishit Atulkumar Soni
Email : atulparisofficial@gmail.com
Téléphone : +33 7 66 75 05 55

Le site est exploité sous la marque commerciale ATUL.

ARTICLE 1 — OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de HIRA et de tout client passant commande sur le site www.atulparis.com.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 2 — PRODUITS

ATUL propose notamment des articles de prêt-à-porter, des chemises, pantalons, vestes, costumes, accessoires, ainsi que des produits fabriqués sur commande, made-to-order, demi-mesure ou réalisés selon les spécifications du client.

Les photographies, descriptions, couleurs et rendus des produits sont présentés avec le plus grand soin. Toutefois, de légères variations peuvent exister, notamment en raison de l’affichage des écrans, des matières utilisées ou du caractère artisanal de certains produits.

ARTICLE 3 — PRIX

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.

HIRA ne dispose pas encore, à ce jour, d’un numéro de TVA intracommunautaire communiqué sur le site. Cette information pourra être ajoutée ultérieurement si nécessaire.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 4 — COMMANDE

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, renseigne les informations nécessaires à la livraison et procède au paiement.

Avant validation définitive, le client est invité à vérifier le détail de sa commande, son prix total, ses informations personnelles, son adresse de livraison et les éventuelles options choisies.

HIRA se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client, de suspicion de fraude, d’erreur manifeste de prix, d’indisponibilité du produit ou de problème lié au paiement.

ARTICLE 5 — PAIEMENT

Le paiement est exigible au moment de la commande.

Les paiements sont traités par les prestataires de paiement proposés sur le site, notamment Shopify Payments et/ou tout autre prestataire disponible lors du passage de la commande.

HIRA ne conserve pas les coordonnées bancaires complètes du client.

ARTICLE 6 — DISPONIBILITÉ

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, HIRA informera le client dans les meilleurs délais. Le client pourra alors choisir, selon les cas, un produit de remplacement, un avoir, ou le remboursement de la commande concernée.

ARTICLE 7 — LIVRAISON

Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies. HIRA ne saurait être tenue responsable d’un retard, d’un retour ou d’une impossibilité de livraison résultant d’une adresse incomplète, incorrecte ou non actualisée.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur, la destination, les périodes de forte activité ou tout événement indépendant de la volonté de HIRA.

ARTICLE 8 — DROIT DE RÉTRACTATION POUR LES PRODUITS STANDARD

Conformément au Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, uniquement pour les produits standard non personnalisés achetés à distance.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter HIRA par email à l’adresse suivante : atulparisofficial@gmail.com.

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non porté, non lavé, non retouché, non détérioré, avec ses étiquettes et son emballage d’origine lorsque cela est possible.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de HIRA ou défaut de conformité avéré.

Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit retourné.

ARTICLE 9 — EXCLUSION DU DROIT DE RÉTRACTATION POUR LES PRODUITS MADE-TO-ORDER, DEMI-MESURE ET PERSONNALISÉS

Les produits fabriqués sur commande, les produits made-to-order, les produits demi-mesure, les articles réalisés selon les mesures, choix ou spécifications du client, ainsi que tout produit personnalisé, sont fabriqués spécialement pour le client.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, ces produits ne bénéficient pas du droit légal de rétractation.

Toute commande portant sur un produit made-to-order, demi-mesure, personnalisé ou fabriqué selon les spécifications du client est donc définitive après validation et paiement.

Ces produits ne peuvent être ni annulés, ni retournés, ni échangés, ni remboursés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice avéré.

Pour les chemises made-to-order, les modifications proposées peuvent notamment porter sur :

• le tour de col ;

• la longueur de manche ;

• la longueur devant.

Le délai de fabrication est généralement estimé entre 6 et 8 semaines à compter de la validation de la commande. Ce délai est indicatif et peut varier selon l’approvisionnement des matières, la charge de l’atelier ou les contraintes de production.

ARTICLE 10 — ARCHIVES, SOLDES ET ARTICLES À PRIX RÉDUIT

Les articles issus de ventes Archives, de ventes spéciales, de fins de série ou proposés à prix réduit peuvent être soumis à des conditions particulières indiquées sur la page produit ou au moment de la vente.

Lorsque ces articles sont standards et achetés à distance par un consommateur, le droit légal de rétractation de 14 jours reste applicable, sauf lorsqu’ils sont personnalisés, retouchés, fabriqués sur commande ou réalisés selon les spécifications du client.

ARTICLE 11 — RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Tout retour doit être préalablement signalé par email à atulparisofficial@gmail.com.

Le client doit retourner le produit dans un délai raisonnable après validation de la demande de retour.

HIRA se réserve le droit de refuser un retour si le produit est porté, lavé, endommagé, retouché, incomplet ou retourné dans un état ne permettant pas sa remise en vente.

Les remboursements sont effectués via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.

ARTICLE 12 — DÉFAUT DE CONFORMITÉ ET GARANTIES LÉGALES

Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

En cas de défaut de conformité ou de vice avéré, le client doit contacter HIRA à l’adresse suivante : atulparisofficial@gmail.com, en joignant une description du problème et, si possible, des photographies.

Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute politique commerciale de retour.

ARTICLE 13 — RESPONSABILITÉ

HIRA ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes commerciales, pertes de profits ou conséquences résultant d’un usage inadapté des produits.

La responsabilité de HIRA ne saurait être engagée en cas d’inexécution ou de retard dû à un cas de force majeure, à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, ou à une faute du client.

ARTICLE 14 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site www.atulparis.com, notamment les textes, photographies, images, logos, dessins, modèles, créations, graphismes, vidéos et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, utilisation, modification ou diffusion non autorisée est strictement interdite.

ARTICLE 15 — DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci, à la livraison, au service client et aux obligations légales de HIRA.

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

ARTICLE 16 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à HIRA.

Avant toute saisine du médiateur, le client doit d’abord adresser une réclamation écrite à HIRA à l’adresse suivante : atulparisofficial@gmail.com.

HIRA indiquera sur son site les coordonnées du médiateur de la consommation compétent dès sa désignation.

ARTICLE 17 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

ARTICLE 18 — CONTACT

Pour toute question relative à une commande, un produit, un retour ou les présentes Conditions Générales de Vente, le client peut contacter HIRA :

Email : atulparisofficial@gmail.com
Téléphone : +33 7 66 75 05 55
Adresse : HIRA, 12 rue de Jouy, 75004 Paris, France